Contact

BAR-SE-109 Bâtiment résidentiel Ancienne fiche

Désembouage d'un réseau hydraulique de chauffage collectif en France métropolitaine

Cette fiche ne figure plus parmi les fiches en vigueur au 3 septembre 2026. Son historique est présenté pour information.

Ouvrir la fiche (PDF)

Historique des versions (3)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Version A73-3

Publiée au JO le 22/08/2025 · applicable au 01/11/2025 (selon le ministère)

Version A65-2

Publiée au JO le 31/12/2024 · applicable au 01/04/2025 (selon le ministère)

Remplacée par la version A73-3, applicable au 01/11/2025 (selon le ministère)

Version A54-1

Publiée au JO le 30/09/2023 · applicable au 01/10/2023 (selon le ministère)

Remplacée par la version A65-2, applicable au 01/04/2025 (selon le ministère)

Cette fiche vous intéresse ?

Toutes les fiches CEE Accueil

Ancienne fiche — Version A73-3 — JO du 22/08/2025 — Identique au JO