FICHES D’OPÉRATIONS CEE

FICHES D’OPÉRATIONS CEE

Retrouvez tous les détails sur les conditions d’éligibilité et les volumes CEE pour chaque secteur.


Résidentiel

BAR-TH-101 v A17-1 - Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-102 v A17-1 - Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-104 v A23-2 - Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau.pdf

BAR-TH-106 v A23-2 - Chaudière individuelle à haute performance énergétique.pdf

BAR-TH-107 v A14-1 - Chaudière collective haute performance énergétique.pdf

BAR-TH-107-SE v A14-1 - Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation.pdf

BAR-TH-110 v A16-1 - Radiateur basse température pour un chauffage central.pdf

BAR-TH-111 v A17-1 - Régulation par sonde de température extérieure.pdf

BAR-TH-112 v A35-2 - Appareil indépendant de chauffage au bois.pdf

BAR-TH-113 v A37-2 - Chaudière biomasse individuelle.pdf

BAR-TH-116 v A17-1 - Plancher chauffant hydraulique à basse température.pdf

BAR-TH-117 v A14-1 - Robinet thermostatique.pdf

BAR-TH-118 v A14-1 - Système de régulation par programmation d’intermittence.pdf

BAR-TH-122 v A15-1 - Récupérateur de chaleur à condensation.pdf

BAR-TH-123 v A17-1 - Optimiseur de relance en chauffage collectif.pdf

BAR-TH-124 v A35-3 - Chauffe-eau solaire individuel (France d'outre mer).pdf

BAR-TH-125 v A36-3 - Système de ventilation double flux autoréglable ou module à haute performance (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-127 vA36-3 - Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-129 v A27-3 - Pompe à chaleur de type air/air.pdf

BAR-TH-130 v A26-1 - Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-135 v A35-2 - Chauffe-eau solaire collectif (France d'outre mer).pdf

BAR-TH-137 v A35-2 - Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur.pdf

BAR-TH-139 v A23-2 - Système de variation électronique de vitesse sur une pompe.pdf

BAR-TH-141 v A15-1 - Climatiseur performant (France d'outre-mer).pdf

BAR-TH-143 v A25-1 - Système solaire combiné (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-145 v A36-3 - Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-148 v A15-2 - Chauffe eau thermodynamique à accumulation.pdf

BAR-TH-150 v A14-1 - Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau.pdf

BAR-TH-155 vA36-3 - Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-158 v A35-2 - Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées.pdf

BAR-TH-159 v A26-1 - Pompe à chaleur hybride individuelle.pdf

BAR-TH-160 v A27-1 - Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire.pdf

BAR-TH-161 v A28-1 - Isolation de points singuliers d’un réseau.pdf

BAR-TH-162 v A28-1 - Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-163 v A38-2 - Conduit d’évacuation des produits de combustion.pdf

BAR-TH-164 v A36-2 - Rénovation globale d'une maison individuelle (France métropolitaine).pdf

BAR-TH-165 v A34-1 - Chaudière biomasse collective.pdf

BAR-TH-166 v A38-1 - Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau.pdf

BAR-TH-167 v A38-1 - Chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation (France métropolitaine).pdf

Tertiaire

BAT-TH-102 v A28-2 - Chaudière collective haute performance énergétique.pdf

BAT-TH-103 v A31-2 - Plancher chauffant hydraulique à basse température.pdf

BAT-TH-104 v A32-2 - Robinet thermostatique.pdf

BAT-TH-105 v A32-2 - Radiateur basse température pour un chauffage central.pdf

BAT-TH-108 v A22-1 - Système de régulation par programmation d’intermittence.pdf

BAT-TH-109 v A31-2 - Optimiseur de relance en chauffage collectif.pdf

BAT-TH-110 - v A15-1 - Récupérateur de chaleur à condensation.pdf

BAT-TH-111 - v A17-1 - Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine).pdf

BAT-TH-112 v A22-2 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone.pdf

BAT-TH-113 v A28-3 - Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau.pdf

BAT-TH-115 v A15-2 - Climatiseur performant (France d'outre mer).pdf

BAT-TH-116 v A38-3 - Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire.pdf

BAT-TH-121 v A35-3 - Chauffe-eau solaire (France d'outre mer).pdf

BAT-TH-122 v A22-1 - Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer).pdf

BAT-TH-125 v A32-2 - Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé.pdf

BAT-TH-126 v A32-2 - Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé.pdf

BAT-TH-127 v A35-3 - Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur.pdf

BAT-TH-134 v A22-1 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine).pdf

BAT-TH-135 v A26-1 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France d’outre-mer).pdf

BAT-TH-139 v A35-3 - Récupération de chaleur sur groupe de production de froid.pdf

BAT-TH-140 v A28-2 - Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau.pdf

BAT-TH-141 v A28-2 - Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau.pdf

BAT-TH-142 v A38-2 - Déstratificateur ou brasseur d’air.pdf

BAT-TH-143 v A16-1 - Ventilo-convecteurs haute performance.pdf

BAT-TH-145 v A23-1 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine).pdf

BAT-TH-146 v A31-2 - Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire.pdf

BAT-TH-153 v A28-1 - Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center.pdf

BAT-TH-154 v A28-1 - Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises.pdf

BAT-TH-155 v A28-1 -Isolation de points singuliers d’un réseau.pdf

BAT-TH-156 v A31-1 - Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid pour la climatisation.pdf

BAT-TH-157 v A34-1 - Chaudière biomasse collective.pdf

Industrie

IND-UT-102 v A19-2 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone.pdf

IND-UT-103 v A17-2 - Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air.pdf

IND-UT-104 v A14-1 - Économiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur.pdf

IND-UT-105 v A14-1 - Brûleur micromodulant sur chaudière industrielle.pdf

IND-UT-112 v A14-1 - Moteur haut rendement de classe IE2.pdf

IND-UT-113 v A14-1 - Système de condensation frigorifique à haute efficacité.pdf

IND-UT-114 v A24-2 - Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance.pdf

IND-UT-115 v A15-1 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante.pdf

IND-UT-116 v A14-1 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante.pdf

IND-UT-117 v A35-4 - Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid.pdf

IND-UT-118 v A14-1 - Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel.pdf

IND-UT-120 v A14-1 - Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge.pdf

IND-UT-121 v A28-2 - Matelas pour l’isolation de points singuliers.pdf

IND-UT-122 v A14-1 - Sécheur d'air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération.pdf

IND-UT-123 v A14-1 - Moteur premium de classe IE3.pdf

IND-UT-124 v A14-1 - Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé.pdf

IND-UT-125 v A14-1 - Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur.pdf

IND-UT-127 v A25-2 - Système de transmission performant.pdf

IND-UT-129 v A32-3 - Presse à injecter toute électrique ou hybride.pdf

IND-UT-130 v A19-1 - Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur.pdf

IND-UT-131 v A37-2 - Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles (France métropolitaine).pdf

IND-UT-132 v A26-1 - Moteur asynchrone de classe IE4.pdf

IND-UT-133 v A28-1 - Système électronique de pilotage d’un moteur électrique avec récupération d’énergie.pdf

IND-UT-134 v A35-2 - Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique.pdf

IND-UT-135 v A31-1 - Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid pour la climatisation.pdf

IND-UT-136 v A31-1 - Systèmes moto-régulés.pdf

Agriculture

Transport

TRA-EQ-101 v A14-1 - Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route.pdf

TRA-EQ-101 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-103 v A14-1 - Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule.pdf

TRA-EQ-103 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-104 v A14-1 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers.pdf

TRA-EQ-104 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-106 v A14-1 - Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement.pdf

TRA-EQ-106 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-107 v A17-1 - Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route.pdf

TRA-EQ-107 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-108 vA37-6 - Wagon d'autoroute ferroviaire.pdf

TRA-EQ-109 v A17-1 - Barge fluviale.pdf

TRA-EQ-109 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-110 v A19-1 - Automoteur fluvial.pdf

TRA-EQ-110 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-111 v A24-1 - Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour camions, semi-remorques, remorques et caisse mobiles frigorifiques.pdf

TRA-EQ-111 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-113 v A14-1 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises.pdf

TRA-EQ-113 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-114 v A16-1 - Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle.pdf

TRA-EQ-114 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-115 v A14-1 - Véhicules de transport de marchandises optimisé.pdf

TRA-EQ-115 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-117 v A16-1 - Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités.pdf

TRA-EQ-117 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-118 v A15-1 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle.pdf

TRA-EQ-118 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-119 v A17-2 - Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel.pdf

TRA-EQ-119 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-120 v A27-1 - Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial.pdf

TRA-EQ-120 - Annexe2.pdf

TRA-EQ-121 v A28-1 - Vélo à assistance électrique.pdf

TRA-EQ-122 v A32-1 - « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs.pdf

TRA-EQ-123 v A38-2 - Simulateur de conduite.pdf

TRA-EQ-124 v A35-1 - Branchement électrique des navires et bateaux à quai.pdf

TRA-EQ-125 v A38-1 - « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires

TRA-EQ-125 v A38-1 - Annexe2.pdf