TRA-EQ-126 Transport
Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A43-1 · à compter du 23 février 2022 · PDF, 121 Ko
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Partie A
Version A43-1 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 113 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
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Annexe 2
Version A43-1 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 111 Ko
Document complémentaire publié par le ministère pour certaines fiches seulement. À lire avec la fiche d’opération.
Historique des versions (1)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
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- Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.
Version A43-1 — en vigueur
Publiée au JO le 22/02/2022 · applicable au 23/02/2022 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
identique au JO
- Partie A
identique au JO
- Annexe 2
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)
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Annexe 2