RES-EC-104 Réseaux
Rénovation d’éclairage extérieur
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A77-3 · à compter du 26 novembre 2025 · PDF, 127 Ko
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Partie A
Version A77-3 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 114 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (3)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
Version A77-3 — en vigueur
Publiée au JO le 25/11/2025 · applicable au 26/11/2025 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
identique au JO
- Partie A
identique au JO
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)
Version A62-2 — remplacée
Publiée au JO le 30/08/2024 · applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)
Remplacée par la version A77-3, applicable au 26/11/2025 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A
Version A14-1 — remplacée
Publiée au JO le 24/12/2014
Remplacée par la version A62-2, applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A