BAR-TH-177 Bâtiment résidentiel
Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine)
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A80-2 · à compter du 17 janvier 2026 · PDF, 185 Ko
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Partie A
Version A80-2 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 119 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (2)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies qui diffèrent du Journal officiel
Ce document publié par le ministère contient des différences avec le texte paru au Journal officiel. Seul le texte paru au Journal officiel fait foi.
Version A80-2 — en vigueur
Publiée au JO le 16/01/2026 · applicable au 17/01/2026 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
identique au JO
- Partie A
identique au JO
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)
Version A63-1 — remplacée
Publiée au JO le 17/09/2024 · publiée à nouveau le 20/11/2024 · applicable au 01/11/2024 (selon le ministère)
Remplacée par la version A80-2, applicable au 17/01/2026 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)