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BAR-TH-177 Bâtiment résidentiel

Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine)

Version
A80-2
Applicable à compter du
17 janvier 2026
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (2)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies qui diffèrent du Journal officiel

Ce document publié par le ministère contient des différences avec le texte paru au Journal officiel. Seul le texte paru au Journal officiel fait foi.

Version A80-2 — en vigueur

Publiée au JO le 16/01/2026 · applicable au 17/01/2026 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

  • Fiche d’opération

    identique au JO

  • Partie A

    identique au JO

Version A63-1 — remplacée

Publiée au JO le 17/09/2024 · publiée à nouveau le 20/11/2024 · applicable au 01/11/2024 (selon le ministère)

Remplacée par la version A80-2, applicable au 17/01/2026 (selon le ministère)

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