Contact

BAR-TH-137 Bâtiment résidentiel

Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur

Version
A79-4
Applicable à compter du
1er janvier 2026
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

Ouvrir la fiche (PDF)

Documents de la fiche

Historique des versions (4)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.

Version A79-4 — en vigueur

Publiée au JO le 30/12/2025 · applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

Le texte officiel n'est disponible que pour une partie des pièces de cette version. Partie A / Annexe 2 : version du ministère uniquement.

Version A45-3 — remplacée

Publiée au JO le 03/08/2022 · applicable au 01/09/2022 (selon le ministère)

Remplacée par la version A79-4, applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Version A35-2 — remplacée

Publiée au JO le 02/08/2020

Remplacée par la version A45-3, applicable au 01/09/2022 (selon le ministère)

Version A17-1 — remplacée

Publiée au JO le 11/08/2015

Remplacée par la version A35-2

Documents sans publication identifiée

  • Annexe 2

    Document introuvable Ce document est annoncé par le catalogue officiel ou le site du ministère, mais nous ne l'avons pas retrouvé. Il n'est pas affiché.

Cette fiche vous intéresse ?

Toutes les fiches CEE Accueil