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BAT-TH-160 Bâtiment tertiaire Ancienne fiche

Vannes de régulation étanches à servomoteurs économes (France métropolitaine)

Cette fiche ne figure plus parmi les fiches en vigueur au 3 septembre 2026. Son historique est présenté pour information.

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Historique des versions (1)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.

Version A54-1

Publiée au JO le 30/09/2023 · applicable au 01/10/2023 (selon le ministère)

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Ancienne fiche — Version A54-1 — JO du 30/09/2023 — Texte officiel (JO)