IND-BA-114 Industrie
Conduits de lumière naturelle
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A15-1 · PDF, 110 Ko
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Partie A
Version A15-1 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 108 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (1)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.
Version A15-1 — en vigueur
Publiée au JO le 29/03/2015 · rectifiée le 18/04/2015
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
- Partie A
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Fiche d’opération
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 1302 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
Autres exemplaires (1)
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 1302 Ko
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Partie A
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 413 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
Autres exemplaires (2)
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 413 Ko