BAR-TH-145 Bâtiment résidentiel Ancienne fiche
Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine)
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Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.
- Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.
Version A52-4
Publiée au JO le 01/07/2023 · applicable au 01/08/2023 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
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Partie A
Version A36-3
Publiée au JO le 11/10/2020 · applicable au 12/10/2020 (selon le ministère)
Remplacée par la version A52-4, applicable au 01/08/2023 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A32-2
Publiée au JO le 30/01/2020
Remplacée par la version A36-3, applicable au 12/10/2020 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A19-1
Publiée au JO le 03/01/2016
Remplacée par la version A32-2
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A
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Ancienne fiche — Version A52-4 — JO du 01/07/2023 — Texte officiel (JO)