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BAR-EN-106 Bâtiment résidentiel

Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)

Version
A64-5
Applicable à compter du
1er janvier 2025
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (6)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies qui diffèrent du Journal officiel

Ce document publié par le ministère contient des différences avec le texte paru au Journal officiel. Seul le texte paru au Journal officiel fait foi.

Version A64-5 — en vigueur

Publiée au JO le 20/11/2024 · applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

  • Fiche d’opération

    identique au JO

  • Partie A

    identique au JO

Publication sans numéro de version — remplacée

Rectificatif publié au JO le 08/08/2020

Remplacée par la version A64-5, applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)

Version A33-4 — remplacée

Publiée au JO le 01/04/2020 · publiée à nouveau le 02/08/2020 · applicable au 01/09/2020 (selon le ministère)

Remplacée par la publication du JO du 08/08/2020

Version A20-3 — remplacée

Publiée au JO le 12/03/2016

Remplacée par la version A33-4, applicable au 01/09/2020 (selon le ministère)

Version A18-2 — remplacée

Publiée au JO le 04/10/2015

Remplacée par la version A20-3

Version A15-1 — remplacée

Publiée au JO le 29/03/2015

Remplacée par la version A18-2

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