BAT-TH-113 Bâtiment tertiaire Ancienne fiche
Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
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Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.
- Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.
Version A54-4
Publiée au JO le 30/09/2023 · applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
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Partie A
Version A28-3
Publiée au JO le 18/12/2018
Remplacée par la version A54-4, applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A15-2
Publiée au JO le 29/03/2015
Remplacée par la version A28-3
Le texte officiel n'est disponible que pour une partie des pièces de cette version. Fiche d’opération : version du ministère uniquement.
Version A14-1
Publiée au JO le 24/12/2014
Remplacée par la version A15-2
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