TRA-EQ-108 Transport
Wagon d'autoroute ferroviaire
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A37-6 · à compter du 1er avril 2020 · PDF, 115 Ko
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Partie A
Version A37-6 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 108 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
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Annexe 2
Version A37-6 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 101 Ko
Document complémentaire publié par le ministère pour certaines fiches seulement. À lire avec la fiche d’opération.
Historique des versions (9)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.
- Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.
Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche
Publiée au JO le 16/03/2023
Version A37-6 — en vigueur
Publiée au JO le 30/12/2020 · applicable au 01/04/2020 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
- Partie A
- Annexe 2
Le texte officiel n'est disponible que pour une partie des pièces de cette version. Partie A / Annexe 2 : version du ministère uniquement.
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Fiche d’opération
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Partie A
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Annexe 2
Version A32-5 — remplacée
Publiée au JO le 30/01/2020
Remplacée par la version A37-6, applicable au 01/04/2020 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A28-4 — remplacée
Publiée au JO le 18/12/2018
Remplacée par la version A32-5
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A26-3 — remplacée
Publiée au JO le 08/08/2017
Remplacée par la version A28-4
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A23-2 — remplacée
Publiée au JO le 09/11/2016
Remplacée par la version A26-3
Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche
Publiée au JO le 12/03/2016
Version A19-1 — remplacée
Publiée au JO le 03/01/2016
Remplacée par la version A23-2