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BAR-TH-121 Bâtiment résidentiel Ancienne fiche

Système de comptage individuel d’énergie de chauffage

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Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Version A27-2

Publiée au JO le 10/01/2018

Version A16-1

Publiée au JO le 02/08/2015

Remplacée par la version A27-2

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Ancienne fiche — Version A27-2 — JO du 10/01/2018 — Texte officiel (JO)