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BAR-TH-168 Bâtiment résidentiel

Dispositif solaire thermique (France métropolitaine)

Version
A87-4
Applicable à compter du
1er septembre 2026
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : Extrait de l’arrêté du 17 août 2026 — Journal officiel, texte complet sur Légifrance — version en vigueur au 3 septembre 2026.

Le document présenté ici est un extrait non authentifié de cet arrêté.

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Documents de la fiche

Historique des versions (5)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.

Version A87-4 — en vigueur

Publiée au JO le 23/08/2026 · applicable au 01/09/2026 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

Version A78-3 — remplacée

Publiée au JO le 18/12/2025 · applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Remplacée par la version A87-4, applicable au 01/09/2026 (selon le ministère)

Version A67-3 — remplacée

Publiée au JO le 25/04/2025 · applicable au 26/04/2025 (selon le ministère)

Remplacée par la version A78-3, applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Version A65-2 — remplacée

Publiée au JO le 31/12/2024 · applicable au 01/04/2025 (selon le ministère)

Remplacée par la version A67-3, applicable au 26/04/2025 (selon le ministère)

Version A40-1 — remplacée

Publiée au JO le 28/12/2021 · applicable au 29/12/2021 (selon le ministère)

Remplacée par la version A65-2, applicable au 01/04/2025 (selon le ministère)

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