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TRA-SE-106 Transport

Mesure et optimisation des consommations de carburant d’une unité de transport fluvial

Version
A19-2
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (6)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.
  • Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.

Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche

Publiée au JO le 16/03/2023

Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche

Publiée au JO le 12/03/2016

Version A19-2 — en vigueur

Publiée au JO le 03/01/2016

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

Le texte officiel n'est disponible que pour une partie des pièces de cette version. Annexe 2 : version du ministère uniquement.

Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche

Publiée au JO le 03/01/2016

Version A17-1 — remplacée

Publiée au JO le 11/08/2015

Remplacée par la version A19-2

Publication sans numéro de version — Pièce publiée seule, sans fiche

Publiée au JO le 11/08/2015

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