BAR-TH-141 Bâtiment résidentiel
Climatiseur performant (France d'outre-mer)
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A71-2 · à compter du 1er août 2025 · PDF, 115 Ko
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Partie A
Version A71-2 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 109 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (2)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.
- Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.
Version A71-2 — en vigueur
Publiée au JO le 08/07/2025 · applicable au 01/08/2025 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
- Partie A
identique au JO
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)
Version A15-1 — remplacée
Publiée au JO le 29/03/2015 · rectifiée le 18/04/2015
Remplacée par la version A71-2, applicable au 01/08/2025 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 1010 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 1010 Ko
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Partie A
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 592 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
Autres exemplaires (1)
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 592 Ko