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BAR-TH-113 Bâtiment résidentiel

Chaudière biomasse individuelle

Version
A79-4
Applicable à compter du
1er janvier 2026
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (4)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.

Copies qui diffèrent du Journal officiel

Ce document publié par le ministère contient des différences avec le texte paru au Journal officiel. Seul le texte paru au Journal officiel fait foi.

Version A79-4 — en vigueur

Publiée au JO le 30/12/2025 · applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

Le texte officiel n'est disponible que pour une partie des pièces de cette version. Partie A : version du ministère uniquement.

Version A41-3 — remplacée

Publiée au JO le 29/12/2021 · publiée à nouveau le 12/03/2022

Remplacée par la version A79-4, applicable au 01/01/2026 (selon le ministère)

Version A37-2 — remplacée

Publiée au JO le 30/12/2020 · applicable au 01/04/2021 (selon le ministère)

Remplacée par la version A41-3

Version A14-1 — remplacée

Publiée au JO le 24/12/2014

Remplacée par la version A37-2, applicable au 01/04/2021 (selon le ministère)

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