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BAR-TH-163 Bâtiment résidentiel Ancienne fiche

Conduit d'évacuation des produits de combustion

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Historique des versions (3)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

Version A61-3

Publiée au JO le 29/03/2024 · applicable au 30/03/2024 (selon le ministère)

Version A38-2

Publiée au JO le 30/07/2021 · applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)

Remplacée par la version A61-3, applicable au 30/03/2024 (selon le ministère)

Version A30-1

Publiée au JO le 09/06/2019

Remplacée par la version A38-2, applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)

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