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BAT-TH-116 Bâtiment tertiaire

Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires

Version
A62-6
Applicable à compter du
1er janvier 2025
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (6)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

En savoir plus

Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Version A62-6 — en vigueur

Publiée au JO le 30/08/2024 · publiée à nouveau le 16/11/2024 · applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

  • Fiche d’opération

    identique au JO

  • Partie A

    identique au JO

Version A59-5 — remplacée

Publiée au JO le 29/12/2023 · applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)

Remplacée par la version A62-6, applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)

Version A46-4 — remplacée

Publiée au JO le 04/08/2022 · applicable au 01/10/2022 (selon le ministère)

Remplacée par la version A59-5, applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)

Version A38-3 — remplacée

Publiée au JO le 30/07/2021 · applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)

Remplacée par la version A46-4, applicable au 01/10/2022 (selon le ministère)

Version A28-2 — remplacée

Publiée au JO le 18/12/2018

Remplacée par la version A38-3, applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)

Version A15-1 — remplacée

Publiée au JO le 29/03/2015

Remplacée par la version A28-2

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