BAT-TH-116 Bâtiment tertiaire
Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A62-6 · à compter du 1er janvier 2025 · PDF, 166 Ko
-
Partie A
Version A62-6 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 113 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (6)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Version A62-6 — en vigueur
Publiée au JO le 30/08/2024 · publiée à nouveau le 16/11/2024 · applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
identique au JO
- Partie A
identique au JO
-
Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A
Autres exemplaires (2)
Version A59-5 — remplacée
Publiée au JO le 29/12/2023 · applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)
Remplacée par la version A62-6, applicable au 01/01/2025 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A
Version A46-4 — remplacée
Publiée au JO le 04/08/2022 · applicable au 01/10/2022 (selon le ministère)
Remplacée par la version A59-5, applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A38-3 — remplacée
Publiée au JO le 30/07/2021 · applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)
Remplacée par la version A46-4, applicable au 01/10/2022 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A28-2 — remplacée
Publiée au JO le 18/12/2018
Remplacée par la version A38-3, applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A15-1 — remplacée
Publiée au JO le 29/03/2015
Remplacée par la version A28-2
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A