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BAT-TH-109 Bâtiment tertiaire

Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative

Version
A54-3
Applicable à compter du
1er janvier 2024
Collection documentaire
Fiches en vigueur au 3 septembre 2026

Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.

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Documents de la fiche

Historique des versions (3)

Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.

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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.

Copies non comparées au Journal officiel

Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.

  • Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.

Version A54-3 — en vigueur

Publiée au JO le 30/09/2023 · applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)

Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».

Version A31-2 — remplacée

Publiée au JO le 31/08/2019

Remplacée par la version A54-3, applicable au 01/01/2024 (selon le ministère)

Version A22-1 — remplacée

Publiée au JO le 10/06/2016

Remplacée par la version A31-2

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