RES-CH-106 Réseaux
Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A60-4 · à compter du 1er mars 2024 · PDF, 236 Ko
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Partie A
Version A60-4 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 170 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (4)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.
- Le texte du JO le plus proche est celui d'une autre version.
- Des écarts ont été relevés avec le texte du JO, sans qu'on ait pu les qualifier.
Version A60-4 — en vigueur
Publiée au JO le 28/02/2024 · applicable au 01/03/2024 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
- Partie A
identique au JO
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
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Partie A
Version A50-3 — remplacée
Publiée au JO le 28/12/2022 · applicable au 01/04/2023 (selon le ministère)
Remplacée par la version A60-4, applicable au 01/03/2024 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
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Partie A
Version A38-2 — remplacée
Publiée au JO le 30/07/2021 · applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)
Remplacée par la version A50-3, applicable au 01/04/2023 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Version A25-1 — remplacée
Publiée au JO le 11/03/2017
Remplacée par la version A38-2, applicable au 01/11/2021 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)