BAT-EQ-134 Bâtiment tertiaire
Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
Ouvrir la fiche (PDF)Documents de la fiche
- Fiche d’opération Version A58-2 · à compter du 1er avril 2024 · PDF, 139 Ko
-
Partie A
Version A58-2 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 114 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (2)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Version A58-2 — en vigueur
Publiée au JO le 28/12/2023 · applicable au 01/04/2024 (selon le ministère)
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
identique au JO
- Partie A
identique au JO
-
Fiche d’opération
-
Partie A
Autres exemplaires (1)
Version A40-1 — remplacée
Publiée au JO le 28/12/2021 · applicable au 29/12/2021 (selon le ministère)
Remplacée par la version A58-2, applicable au 01/04/2024 (selon le ministère)
-
Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)