BAT-TH-141 Bâtiment tertiaire Ancienne fiche
Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau
Cette fiche ne figure plus parmi les fiches en vigueur au 3 septembre 2026. Son historique est présenté pour information.
Ouvrir la fiche (PDF)Historique des versions (2)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Version A28-2
Publiée au JO le 18/12/2018
-
Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A15-1
Publiée au JO le 29/03/2015 · rectifiée le 18/04/2015
Remplacée par la version A28-2
-
Fiche d’opération
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 2409 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
Autres exemplaires (2)
- Rectificatif — JO du 18/04/2015numéro non imprimé sur la fiche · PDF, 2409 Ko
-
Partie A
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 477 Ko
Le Journal officiel a republié ce texte avec des corrections.
Autres exemplaires (1)
- Rectificatif — JO du 18/04/2015PDF, 477 Ko
Cette fiche vous intéresse ?
Ancienne fiche — Version A28-2 — JO du 18/12/2018 — Texte officiel (JO)