BAT-TH-112 Bâtiment tertiaire
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
Source : ministère de la Transition écologique — document officiel — version en vigueur au 3 septembre 2026.
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- Fiche d’opération Version A22-2 · PDF, 129 Ko
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Partie A
Version A22-2 · à compter du 1er juillet 2026 · PDF, 121 Ko
Partie de l’attestation sur l’honneur propre à cette opération, publiée par le ministère avec la fiche. Vérifiez la version qui s’applique à votre opération.
Historique des versions (2)
Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
En savoir plus
Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Copies non comparées au Journal officiel
Document publié par le ministère. Nous n'avons pas pu vérifier qu'il est identique au texte paru au Journal officiel. Il peut en différer, par exemple par sa mise en page ou des mentions ajoutées depuis. En cas de doute, référez-vous au texte paru au Journal officiel.
- Le Journal officiel de cette version n'existe qu'en image.
Version A22-2 — en vigueur
Publiée au JO le 10/06/2016
Les documents de cette version figurent dans « Documents de la fiche ».
- Fiche d’opération
- Partie A
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Fiche d’opération
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Partie A
Autres exemplaires (1)
Version A14-1 — remplacée
Publiée au JO le 24/12/2014
Remplacée par la version A22-2