IND-BA-116 Industrie Ancienne fiche
Luminaires à modules LED
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Seul le Journal officiel fait foi ; les copies du ministère sont signalées.
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Historique établi par LIRISCOM à partir du Journal officiel, de Légifrance et du site du ministère de la Transition écologique. Seul le Journal officiel fait foi. Lorsque le texte officiel est disponible, il est affiché en premier. Certaines pièces ne sont disponibles que dans la version publiée par le ministère : elles sont signalées et n'ont pas toutes pu être comparées au texte officiel.
Version A40-2
Publiée au JO le 28/12/2021 · applicable au 01/04/2022 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
Version A27-1
Publiée au JO le 10/01/2018
Remplacée par la version A40-2, applicable au 01/04/2022 (selon le ministère)
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Fiche d’opération
Autres exemplaires (1)
- Copie du ministèrePDF, 113 Ko
identique au JO
- Copie du ministèrePDF, 113 Ko
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Partie A
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Ancienne fiche — Version A40-2 — JO du 28/12/2021 — Texte officiel (JO)